INFORMATIONS LÉGALES
MENTIONS LÉGALES
Informations légales relatives au site www.serru-fer.com.
01
ÉDITEUR DU SITE
Le site internet www.serru-fer.com est édité par :
SERRU FER
Société par actions simplifiée — SAS
Au capital social de 149 960 €
Siège social : Kerhun, 56190 Arzal, France
SIREN : 877 080 283
SIRET : 877 080 283 00022
RCS : Vannes 877 080 283
Code APE / NAF : 43.99B — Travaux de montage de structures métalliques
TVA intracommunautaire : FR43 877 080 283
Téléphone : 02 97 45 03 00
E-mail : contact@serru-fer.com
Site internet : www.serru-fer.com
02
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication est :
Luis-Filipe Martins
En qualité de représentant légal de SERRU FER.
03
HÉBERGEMENT ET NOM DE DOMAINE
Le site internet et le nom de domaine sont hébergés auprès de :
OVH / OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone service client : 1007
04
CRÉATION ET MAINTENANCE DU SITE
Le site internet www.serru-fer.com a été conçu et est maintenu par :
Clicinfo-web
1 allée du Parc Messemena
44500 La Baule
France
E-mail : contact@clicinfo-web.com
Site internet : www.clicinfo-web.com
05
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus présents sur le site www.serru-fer.com, incluant notamment les textes, photographies, logos, visuels, documents, plans, schémas, réalisations, éléments graphiques et contenus techniques, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de SERRU FER, toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation ou réutilisation totale ou partielle des contenus du site est interdite.
06
RESPONSABILITÉ
SERRU FER s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Toutefois, les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles ne constituent pas, à elles seules, une offre contractuelle ferme ni un engagement définitif de SERRU FER.
Les contenus du site peuvent être modifiés à tout moment, notamment en fonction de l’évolution des prestations, des réalisations, des techniques, des normes, des offres ou de l’organisation de l’entreprise. SERRU FER ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions, indisponibilités temporaires du site ou de l’utilisation qui pourrait être faite des informations publiées.
07
LIENS EXTERNES
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. SERRU FER n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leur politique de confidentialité.
08
ASSURANCE PROFESSIONNELLE
SERRU FER dispose des assurances professionnelles nécessaires à l’exercice de son activité, incluant notamment une assurance Responsabilité Civile professionnelle et une assurance Responsabilité Décennale obligatoire, conformément aux activités exercées et aux garanties prévues au contrat.
Assurance décennale obligatoire souscrite auprès de :
ACTE IARD
CS 70016
67014 Strasbourg Cedex
Téléphone : 03 88 37 69 00
Assurance valable en France métropolitaine, selon les activités garanties au contrat.
09
DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité accessible sur le site.
Pour toute demande relative aux données personnelles, l’utilisateur peut contacter SERRU FER à l’adresse suivante : contact@serru-fer.com.
10
DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable. À défaut, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de droit applicables.
UNE QUESTION ?
Notre équipe reste disponible pour toute demande relative au site ou à SERRU FER.